Conditions de vente

CONTENU FICTIF, NE PAS PUBLIER

Les conditions définitives (identité du vendeur, traitement de la TVA, modalités de rétractation) seront validées avec le comptable du vendeur avant l'ouverture des paiements. Les termes ci-dessous décrivent l'offre telle qu'elle est conçue.

L'offre

• Rapport Trajectoire : France vers Suisse : analyse personnalisée, relue par un humain, au prix unique de 200 € (traitement de la TVA à confirmer).
• Livraison visée : sous trois jours ouvrés après confirmation du paiement.
• Trois séries de questions de clarification incluses, utilisables dans les 30 jours suivant la livraison ; chaque série regroupe au plus trois questions en lien direct avec le rapport livré, réponse sous deux jours ouvrés.

Ce que le rapport n'est pas

Le rapport est une analyse d'orientation. Il ne constitue ni un conseil fiscal, juridique ou comptable réglementé, ni une promesse d'économie, ni une garantie d'éligibilité à un statut. Les questions réglementées sont expressément renvoyées aux professionnels compétents.

Paiement

Paiement en une fois par carte via Stripe. Aucune donnée de carte ne transite par nos serveurs.

Rétractation et annulation

Modalités précises à confirmer juridiquement pour le contexte vendeur/client réel avant publication.